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Introduction
M. Estrosi
Finances
Projet de BP 2006 (DFMJ06003)
M. Revel
Transports - Déplacements
Programme 2006 en matière de transports départementaux - gare routière de Nice
M. Thaon
Direction des Routes - Programme 2006 des investissements routiers, de l'entretien et des aménagements localisés de la voirie départementale (DR05149)
M. Negre
Programme 2006 en matière de transports départementaux
M. Negre
Programme 2006 - études et prospectives de déplacement - partenariats en matière de transport
M. Negre
Logement
Politique du logement
M. Balarello
Mise en place d'un opérateur départemental de l'habitat
M. Balarello
Culture - Activité cinématographique
Politique culturelle 2006 du Département
M. Frère
Politique de soutien aux activités cinématographiques
M. Asso
Collèges - Enseignement supérieur
L'éducation : le Conseil général répond à l'appel des jeunes
M. Roux
Politique de l'enseignement supérieur et de la recherche
M. Asso
Aménagement du territoire - Aides aux collectivités
Politique départementale d'aménagement du territoire
M. Negre
Contrat de plan départemental pour un développement durable des Alpes-Maritimes - plan
M. Ginesy
Soutien du conseil général des Alpes-Maritimes à la démarche
M. Ginesy
Contrat de plan départemental pour un développement durable des Alpes-Maritimes - approbation de la convention cadre de partenariat entre le conseil général des Alpes-Maritimes et la chambre de commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur (2006-2009)
M. Balarello
Politique des aides aux collectivités
M. Leroy
Aides aux collectivités - avis de principe pour les opérations de plus de 230 000 euros
M. Leroy
Développement du thermalisme - création d'un syndicat mixte du complexe thermal et de remise en forme de Roquebillière
M. Leroy
Solidarité - Santé
Fixation des différents tarifs des prestations pour l'année 2006 applicables par le service de l'aide sociale à l'enfance et à la famille pour les enfants qui lui sont confiés
Adhésion au groupement de santé publique de la région PACA
Politiques départementales dans les domaines médicaux et sociaux - budget primitif 2006
Mme Hericord
Participation du Département à l'installation d'un appareil de radiothérapie dénommé
Mme Hericord
Participation financière départementale pour l'intervention d'un hélicoptère blanc dans les Alpes-Maritimes
Mme Hericord
Participation du Département au projet pilote
Mme Hericord
Allocation personnalisée d'autonomie - optimisation de l'APA à domicile et autres mesures
M. Tabarot
Politique de la ville - Insertion
Politique d'insertion et de lutte contre l'exclusion - orientations 2006
M. Mangiapan
Politique de la ville - projet de renouvellement urbain du quartier de l'Ariane à Nice
M. Mangiapan
Politique de la ville - plan de sauvegarde de la copropriété des Caravelles à Cannes
M. Mangiapan
Economie - Tourisme - Europe
Actions économiques
M. Mascarelli
Pôles de compétitivité
M. Mascarelli
CICA : budget primitif 2006 et propositions d'admission en non valeur
M. Mascarelli
Politique générale d'aménagement et de développement touristique 2006
M. Franco
Politique d'aide à la promotion des stations
M. Franco
Actions européennes et futurs fonds structurels européens
M. Ginesy
Agriculture - Forêt
Politique agricole et rurale 2006
M. Ginesy
Prévention des incendies de forêt
M. Ginesy
Budget annexe du laboratoire vétérinaire départemental - propositions d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
M. Gueguen
Budget annexe du laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif 2006
M. Gueguen
Politique forêt-bois
M. Franco
Environnement - Façade maritime
Politique départementale de développement durable - orientations 2006
M. Luca
Développement d'une culture territoriale des risques géologiques majeurs
M. Gueguen
Développement d'un axe santé-environnement
M. Gueguen
Plan de déplacements entreprise du conseil général
M. Coullet
Charte départementale pour la haute qualité environnementale des constructions et mise en place d'un comité de pilotage
M. Coullet
Plan d'actions écocitoyennes
M. Luca
Création de la mission d'assistance technique à la gestion des ouvrages d'eau potable
M. Lorenzi
Programme d'amélioration des connaissances et de suivi des ressources en eau du Département
M. Luca
Programme d'amélioration des connaissances du risque inondation dans les vallées du haut pays
M. Luca
Politique départementale des espaces naturels
M. Luca
Politique des parcs naturels départementaux - programme 2006 d'investissement et de fonctionnement
M. Luca
Politique de développement durable - reconduction de l'adhésion à l'association Comité 21
M. Luca
Politique en faveur du milieu marin
M. Luca
Budget annexe des ports concédés - budget primitif 2006
M. Luca
Ports départementaux - subventions budget principal
M. Luca
Budget annexe du port départemental de Villefranche-Santé - budget primitif 2006
M. Luca
Ports départementaux - remise de dette (pénalités)
M. Luca
Sport et jeunesse
Budget primitif 2006 - politique des sports et de la jeunesse du Département
M. Pauget
Commission départementale des espaces, sites et itinéraires - composition et missions
M. Pauget
Budget primitif 2006 - service des écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer
M. Pauget
Sécurité
Programme 2006 des opérations d'investissements de la fonction sécurité : construction de gendarmeries, d'hôtels de police et bâtiments de sécurité civile et de centre d'éducation fermé
M. Leroy
Contribution du Département au budget du service départemental d'incendie et de secours pour 2006
M. Leroy
Bâtiments
Programmes 2006 des opérations d'investissement et de fonctionnement sur les bâtiments départementaux (hors plan collèges et hors programme sécurité)
M. Calza
Budget annexe du parking Silo - budget primitif 2006
M. Mary
Administration générale
Opérations foncières - gestion immobilière - Programme 2006
Mme Guidicelli
Vol à la régie du musée des arts asiatiques - proposition de remise gracieuse de créance
Mme Guidicelli
Régie de recettes du musée des Merveilles
Mme Guidicelli
Ouvertures et transformations d'emplois
Mme Guidicelli
Ouvertures et transformations d'emplois
Mme Guidicelli
Subventions aux associations du personnel
Mme Guidicelli
Ressources humaines - dispositions financières
Mme Guidicelli
Création d'un comité d'hygiène et de sécurité au sein du Département
Mme Guidicelli
Marchés publics passés selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics
Mme Guidicelli
Séance de l'Assemblée départementale en ligne
vendredi 27 janvier 2006
Séance Plénière - Vote du budget primitif 2006
Introduction
Projet de BP 2006 (DFMJ06003)