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1 - Désignation du Secrétaire
M. le Maire
2 - Pouvoirs
M. le Maire
3 - Approbation des Procès-Verbaux des séances des jeudi 19 juin et 10 juillet 2008
M. le Maire
4 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire sur délégation de pouvoirs.
M. le Maire
5 - Communications diverses
M. le Maire
6 - Rentrée scolaire 2008-2009 et bilan des centres de loisirs 2008. Communication
Mme MARECHAL
AFFAIRES FINANCIERES
7 - Décision modificative n° 7.
M. MARTIN
8 - Communauté d'Agglomération. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées. Désignation des membres
M. MARTIN
9 - Taxe d'urbanisme. Admissions en non valeur.
M. MARTIN
10 - O.P.A.C. d'Orléans. Garantie d'un emprunt de 336 592 Euros. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
11 - O.P.A.C. d'Orléans. Garantie d'un emprunt de 1 824 446 Euros. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
12 - O.P.A.C. d'Orléans. Garantie d'un emprunt de 88 646 Euros. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
13 - O.P.A.C. d'Orléans. Garantie d'un emprunt de 70 241 Euros. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
14 - O.P.A.C. d'Orléans. Garantie d'un emprunt de 1 414 751 Euros. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
15 - O.P.A.C. d'Orléans. Garantie d'un emprunt de 559 623 Euros. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
16 - O.P.A.C. d'Orléans. Garantie d'un emprunt de 1 283 219 Euros. Approbation d'une convention.
M. MARTIN
17 - Indemnité versée au Receveur Municipal. Maintien de l'attribution.
M. MARTIN
18 - C.L.E.O. Travaux de déplacement du réseau d'eau potable. Cession de créances.
M. MARTIN
RAPPORT D'ACTIVITES
19 - Communauté d'Agglomération « Orléans-Val de Loire ». Rapport annuel d'activités au titre de l'année 2007. Présentation.
M. LEMAIGNEN
20 - S.E.M. Orléans-Gestion. Rapport d'activités des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société. Exercice 2007. Présentation.
Mme CHERADAME
21 - S.E.M. Orléans-Gestion. Rapport annuel d'activités du délégataire de service public au titre de l'année 2007 pour le stationnement, le Centre de Conférences, le Parc des Expositions et des Congrès et le complexe du Baron. Présentation.
Mme CHERADAME
22 - S.A. Orléans-Spectacles. Rapport annuel d'activités du délégataire de service public au titre de l'année 2007 pour le Zénith. Présentation.
M. VALETTE
23 - Distribution publique d'Electricité. Délégation de Service Public. Rapport annuel d'activités de la concession au titre de l'année 2007. Présentation.
Mme DE QUATREBARBES
24 - Distribution publique de Gaz. Délégation de Service Public. Rapport annuel d'activités de la concession au titre de l'année 2007. Présentation.
Mme DE QUATREBARBES
25 - Restauration collective. Rapport annuel d'activités du délégataire de service public au titre de l'année 2007. Présentation.
Mme MARECHAL
26 - Fourrière automobile municipale. Délégation de service public. Rapport annuel d'activités du délégataire au titre de l'exercice 2006-2007. Présentation.
M. MONTILLOT
27 - Parc de stationnement Le Martroi. Délégation de service public. Rapport annuel du délégataire au titre de l'année 2007. Présentation.
Mme CHERADAME
AMENAGEMENT ET PLANIFICATION URBAINE
28 - Fondation du Patrimoine. Attribution d'une subvention. Approbation d'une convention.
M. CARRE
29 - Projet Centre Ville / intra mails. Campagne de ravalement de façades. Mission d'animation. Approbation d'un marché après appel d'offres.
M. CARRE
30 - Projet Centre Ville. Campagne de ravalement. Attribution de subventions. Approbation de conventions.
M. CARRE
CONVENTION TERRITORIALE ARGONNE
31 - Anciens bâtiments industriels « Stenuick » 63 et 65, boulevard Marie Stuart. Démolition. Approbation d'un marché après appel d'offres.
M. CARRE
SYSTEMES D'INFORMATION
32 - Ville d'Orléans et Communauté d'Agglomération « Orléans Val de Loire ». Acquisition de matériel informatique. Lot n° 4 - logiciels. Approbation d'un avenant.
M. CARRE
CULTURE ET EVENEMENTIEL
33 - Théâtre d'Orléans. Structures de création et de diffusion. Attribution d'un acompte de subvention au titre de 2008. Centre Chorégraphique National. Approbation de la convention d'objectifs 2007-2009 à passer avec l'Etat et la Région Centre.
M. VALETTE
34 - Théâtre Gérard Philipe. Partenariats avec plusieurs associations. Attribution de subventions. Approbation de conventions.
M. VALETTE
35 - Licence de spectacles. Candidature de la Ville. Approbation du dossier.
M. VALETTE
36 - Fédération Française des Fêtes et Spectacles Historiques au titre des Fêtes de Jeanne d'Arc. Adhésion de la Ville.
M. GABELLE
37 - Archilab 2008. Catalogue Archilab Europe-Architecture stratégique. Suivi d'édition, diffusion et prix de vente. Approbation d'une convention à passer avec les éditions HYX.
M. VALETTE
38 - Attribution de subventions à des associations à vocation culturelle.
M. VALETTE
39 - Muséum. Collection de paléontologie. Acquisition. Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition pour les Musées.
M. VALETTE
40 - Muséum. Exposition « L'Eau pour tous ». Demande de subvention auprès de la D.R.A.C.
M. VALETTE
41 - Institut d'Arts Visuels. Programme Erasmus 2008-2009. Approbation d'une convention à passer avec l'agence Europe-Education-Formation France
Mme BARRUEL
42 - Institut d'Arts Visuels. Impression de grands formats. Fixation de tarifs
Mme BARRUEL
43 - Eglise Saint-Aignan. Restauration du bas-côté sud, de la sacristie et de la chapelle sud. Approbation d'un avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre et des marchés après appel d'offres.
M. VALETTE
44 - Médiathèque de La Source. Equipement en mobilier et matériel. Approbation d'un marché après appel d'offres.
M. VALETTE
45 - Réseau des bibliothèques. Fourniture d'ouvrages. Marché à bons de commande pour l'acquisition de partitions. Approbation d'un avenant.
M. VALETTE
DEVELOPPEMENT DURABLE- HYGIENE PUBLIQUE-EAU
46 - Agenda 21. Station d'épuration de l'Ile Arrault. Reconstruction et mise aux normes. Activités assujetties à la loi sur l'eau. Avis à émettre.
Mme CUGNY-SEGUIN
47 - Société LEGUAY Emballages. Régularisation administrative des activités assujetties à la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. Avis à émettre.
Mme CUGNY-SEGUIN
48 - Encouragement de la Ville pour les actions menées en faveur de l'environnement.
Mme CUGNY-SEGUIN
49 - Projets d'éducation à l'environnement 2008-2009. Attribution de subventions aux écoles.
Mme CUGNY-SEGUIN
ESPACES PUBLICS
50 - Z.A.C. des Châtelliers. Dénomination d'une voie.
M. POISSON
51 - Mission Lumière. Association Française de l'Eclairage. Adhésion de la Ville.
Mme DE QUATREBARBES
52 - Fourreaux appartenant à la Ville. Mise à disposition de la Préfecture du Loiret pour passage de fibres optiques. Approbation d'une convention.
M. CARRE
53 - Place Saint-Laurent. Réaménagement. Approbation de marchés après appel d'offres
Mme LABADIE
54 - Parc Floral de la Source, Orléans-Loiret. Saison 2008. Boutique. Modification des périodes d'ouverture. Nouveaux produits. Fixation de tarifs.
Mme DE QUATREBARBES
55 - Travaux sur le réseau Gaz. Servitude de passage. Approbation de conventions à passer avec G.r.D.F.
Mme DE QUATREBARBES
56 - Immeuble 38-40, rue des Blossières. Aménagement de locaux pour les équipes de la Propreté et des Espaces Verts. Divers lots. Approbation d'avenants.
Mme DE QUATREBARBES
57 - Sanitaires publics. Marché pour la fourniture, la pose et les réparations. Ajout d'un bordereau de prix complémentaires. Approbation d'un avenant
Mme DE QUATREBARBES
58 - Sanitaires publics. Location maintenance. Approbation d'un protocole d'accord à passer avec la S.E.M.U.P.
Mme DE QUATREBARBES
TOURISME- RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPEENNES
59 - Relations publiques et internationales. Bourses et appels à projets. Attribution d'aides.
Mme PILET-DUCHATEAU
60 - Ville jumelle de Tarragone. Attribution d'une bourse d'études.
Mme PILET-DUCHATEAU
COMMERCE
61 - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. Participation à l'étude - diagnostic « livraisons en centre-ville » réalisée par le cabinet ITEM. Approbation d'une convention.
M. FOUSSIER
62 - F.I.S.A.C. Centre Ville 2004-2008. Rénovation des devantures et enseignes. Attribution de subventions. Approbation de conventions.
M. FOUSSIER
63 - Association des Jeunes Agriculteurs pour les Initiatives Rurales. Attribution d'une subvention.
M. FOUSSIER
64 - Association des Vitrines d'Orléans. Attribution de la subvention annuelle. Approbation d'une convention.
M. FOUSSIER
65 - Collectif des Commerçants et Artisans du Quartier Madeleine. Animations 2008. Attribution d'une subvention.
M. FOUSSIER
EDUCATION
66 - Enseignement du premier degré. Aides à la réalisation de projets.
Mme SAUVEGRAIN
PREVENTION, REUSSITE ET SOLIDARITE
67 - Semaine Ville Santé. Organisation. Approbation de conventions.
Mme LECLERC
68 - Opération nationale « Octobre Rose ». Organisation. Approbation.
Mme LECLERC
69 - Groupement Régional de Santé Publique. Versement de subventions au profit de la Ville. Approbation de conventions.
Mme LECLERC
70 - Atelier Santé Ville. Versement d'une subvention au profit de la Ville. Approbation d'une convention.
Mme LECLERC
JEUNESSE
71 - Carrefour des projets. Attribution d'une subvention à l'A.S.E.L.Q.O.
M. SANKHON
AFFAIRES SPORTIVES ET LOISIRS
72 - Master's de patinage artistique et de danse sur glace 2008, 2009 et 2010. Attribution d'une subvention. Approbation d'une convention.
Mme GRIVOT
73 - Clubs sous contrat d'objectifs. Fixation du montant de la subvention 2008. Versement des soldes.
Mme GRIVOT
74 - Educateurs sportifs municipaux. Mise à disposition auprès d'associations sportives. Saison sportive 2008-2009. Approbation de conventions.
Mme GRIVOT
75 - Aides à des associations pour le soutien aux manifestations sportives et à titre exceptionnel.
Mme GRIVOT
76 - Piscine Victor Fouillade. Mise en place d'animations en faveur du public « senior ». Fixation d'un tarif.
Mme GRIVOT
77 - Stade omnisports de La Source. Marchés pour la rénovation du terrain d'honneur. Approbation d'un avenant.
Mme GRIVOT
VIE ASSOCIATIVE
78 - Parc des Expositions et des Congrès. Tarifs préférentiels. Compensation.
Mme de CHANGY
79 - Manifestation « Rentrée en Fête 2008 ». Partenariats. Approbation de conventions.
Mme de CHANGY
PERSONNEL
80 - Poste de conseiller spécial chargé des dossiers à vocation nationale et internationale. Autorisation de le pourvoir par la voie contractuelle.
Mme SAUVEGRAIN
81 - Tableau des effectifs. Modifications. Approbation.
Mme SAUVEGRAIN
82 - Maison de l'Emploi du Bassin d'Orléans. Mise en place d'un guichet unique pour les demandeurs d'emploi. Approbation d'une convention.
Mme SAUVEGRAIN
83 - Direction de la Prévention, de la Réussite et de la Solidarité. Modification de la prise en compte des heures supplémentaires des assistantes maternelles. Mise à jour réglementaire de l'indemnité d'entretien. Approbation d'avenants et de contrats type.
Mme SAUVEGRAIN
ACTION FONCIERE
84 - Quartier Saint-Marceau. Transfert dans le domaine public d'une bande d'alignement à usage de trottoir.
M. CARRE
85 - Z.A.C. et Parc d'Activités des Châtelliers. Transfert par l'aménageur de l'assiette foncière d'une voie nouvelle dite de la Fosse Bénate.
M. CARRE
86 - Quartier Argonne/Nécotin/Belneuf. Acquisition d'une propriété bâtie. Signature d'une promesse synallagmatique de vente et d'achat.
M. CARRE
Questions orales